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Délibérations

Délibérations

73 résultats pour la valeur "04/06/2012" du filtre Date de séance

Partenariat avec la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Alsace - Convention portant sur les espaces naturels sensibles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme 2012 de sensibilisation à l'environnement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Association pour la prévention des pollutions industrielles sur l'agglomération de Strasbourg (APIAS) / Subvention de fonctionnement et cotisation 2012 - Centre anti-bruit du Bas-Rhin / Subvention de fonctionnement 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement des emplois aidés ATC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Ecole Européenne de Strasbourg (EES) - Convention de gestion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modification du secteur de recrutement des collèges de PFULGRIESHEIM et MUNDOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine culturel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la musique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagement de la maison alsacienne - Mission de maîtrise d'oeuvre

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation du Département au fonctionnement du Mémorial de l'Alsace-Moselle pour l'année 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux clubs engagés en championnat de France - Résultats et déplacements

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la licence (clubs sportifs), à la formation des cadres sportifs et aux championnats d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la natation, à la pratique du ski et aux licences sportives scolaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et aux Centres de vacances et de loisirs (CVL)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2012 pour les structures en charge de l'accompagnement social des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Autres interventions sociales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Prévention et lutte contre le surendettement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

CMS de Lauterbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garantie d'emprunts - Organisme de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention avec la Bibliothèque nationale et universitaire (BNU) de Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de mise à disposition de locaux à ROTHAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mutuelles du personnel du Département - Subvention annuelle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Régie d'avances auprès du Service de protection de l'enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/06/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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